Mickaël Vadepied
Mensions Légales
S.A.S.U un - MICKAEL VADEPIED – www.mickael-vadepied.fr
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les illustrations de tous types.
Idée originale, conception, réalisation, développement
Mickaël VADEPIED
S.A.S.U. un
Capital 1000 €
RCS 893 373 613
APE 8690 F
623 Grand Lande 44390 SAFFRE
Hôpital privé du Confluent
Clinique Bretéché
contact@mickael-vadepied.fr
Tel: 06 99 74 27 16
Hébergement
OVH SAS - 140 Quai du Sartel - F-59100 Roubaix
Photos : Fotolia - Pexel - tous droits réservés
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire par les visiteurs d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique ou d'une demande par formulaire. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.
Aucun procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet Java ou Active X) n'est utilisé. Nos serveurs ne permettent aucune collecte d'informations personnelles relatives aux visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé, résolution de l'écran, moyen d'accès.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
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Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :
S.A.S.U. un - 623 Grand Lande 44390 SAFFRE
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les textes, les illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Mickael Vadepied.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon ; elle est passible des sanctions civiles et pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site constitue une oeuvre dont MICKAEL VADEPIED est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, dessins ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site, sauf mention contraires, sont la propriété de MICKAEL VADEPIED et font régulièrement l'objet de dépôts chez un huissier de justice.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Les logos de MICKAEL VADEPIED et du site www.mickael-vadepied.fr ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Ils ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec MICKAEL VADEPIED.
Quel que soit le cas d'espèce, MICKAEL VADEPIED se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de ses logos, pour assurer leurs utilisations correctes, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de MICKAEL VADEPIED et de ses adhérents.
Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document.
MICKAEL VADEPIED se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de ses logos à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.
Liens hypertextes et publicités
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Responsabilité
Malgré tout le soin apporté à fournir une information la plus pertinente possible, celles-ci sont livrées en l'état et ne peuvent être considérées comme exemptes d'erreurs ou d'omissions dont nous vous prions, par avance, de bien vouloir nous excuser.
Médiation de la consommation
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 23, rue Terrenoire - 42100 SAINT ETIENNE ».
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